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Marques déposées par la société COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE
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COMPAGNIE DES CIDRES DE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES CIDRES DE SAVOIE
COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE

Numéro de dépôt :
99771302
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque COMPAGNIE DES CIDRES DE SAVOIE

Déposée le 22 janvier 1999 par la société COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES CIDRES DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE domicilié(e) 30, route de Vieugy, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 392 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE - France.

La marque COMPAGNIE DES CIDRES DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES CIDRES DE SAVOIE est expirée depuis le 22 janvier 2009.

COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : POMM'ALPES , GAVOT , BISCANTIN , ANCESTRAL , MAUDE , CIDROMEL , BRUT de MONTAGNE , COMPAGNIE DES CIDRES


COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE - 30, route de Vieugy, 74600 SEYNOD - France - SIREN 420392458


COMPAGNIE des CIDRERIES de SAVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

- cidres - vinaigre, miel - boissons de fruits Jus de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.