Compagnie des Boissons Biologiques, Société par actions simplifiées
Numéro de dépôt :
3996515
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
Présentation de la marque PURE FRENCH SODA
Déposée le 4 avril 2013 par la société Compagnie des Boissons Biologiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PURE FRENCH SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la société Compagnie des Boissons Biologiques domicilié(e) Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - LYON cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 623 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Boissons Biologiques domicilié(e) Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - LYON cedex 02 - France.
La marque PURE FRENCH SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996515.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE FRENCH SODA est expirée depuis le 4 avril 2023.
Compagnie des Boissons Biologiques a également déposé les autres marques suivantes : PURE FRENCH SODA , com and b
Compagnie des Boissons Biologiques, Société par actions simplifiées - Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - LYON cedex 02 - France - SIREN 519623672
Compagnie des Boissons Biologiques - Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - LYON cedex 02 - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677870 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16
Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678272 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; purée de fruit, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, fruits confits ; en-cas à base de fruits ; noix de coco séchées ; raisins secs ; zestes de fruits, salades de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool ; desserts lactés ; yaourt, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés, boissons lactées, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées aux fruits, boissons lactées comprenant des fruits, conserves.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes de fruits (confiserie) ; sucettes ; glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, yaourts glacés ; sauce à base de fruits ; sauces sucrées ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; grains de café, café glacé thé, feuilles de thé, thés aromatisés aux fruits, thé glacé, boissons glacées ; tisanes ; boissons à base de plantes, d'herbes, de minéraux.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; eaux minérales ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; eau de Seltz ; eaux de table ; eaux traitées, eaux de source, eaux aromatisées ; boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; limonades ; sirops pour limonades ; sodas ; essences pour la préparation de boissons ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; nectars de fruit ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus de pommes ; sorbets [boissons] ; jus de tomates ; jus végétaux ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; sirops pour boissons ; moût de bière ; bière de gingembre ; bière de malt ; moût ; moût de raisin ; moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; eaux lithinées ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; boissons sans alcool à base de miel ; orgeat ; salsepareille [boisson sans alcool] ; boissons à base de petit-lait ; boissons à base de lait et de jus de fruits ou de légumes, préparations pour faire des boissons contenant du lait, boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques ; boissons énergétiques. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, purée de fruit, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, fruits confits, en-cas à base de fruits, noix de coco séchées, raisins secs, zestes de fruits, salades de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, desserts lactés, yaourt, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés, boissons lactées, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées aux fruits, boissons lactées comprenant des fruits, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes de fruits (confiserie), sucettes, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, yaourts glacés, sauce à base de fruits, sauces sucrées, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, grains de café, café glacé, thé, feuilles de thé, thés aromatisés aux fruits, thé glacé, boissons glacées, tisanes, boissons à base de plantes, d'herbes, de minéraux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, eaux gazeuses, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, eaux minérales, produits pour la fabrication des eaux minérales, eau de Seltz, eaux de table, eaux traitées, eaux de source, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes, boissons à base d'eau aux extraits de thé, limonades, sirops pour limonades, sodas, essences pour la préparation de boissons, boissons sans alcool à l'aloe vera, nectars de fruit, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de pommes, sorbets [boissons], jus de tomates, jus végétaux, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, sirops pour boissons, moût de bière, bière de gingembre, bière de malt, moût, moût de raisin, moût de malt, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, eaux lithinées, lait d'amandes [boisson], lait d'arachides [boisson sans alcool], boissons sans alcool à base de miel, orgeat, salsepareille [boisson sans alcool], boissons à base de petit-lait, boissons à base de lait et de jus de fruits ou de légumes, préparations pour faire des boissons contenant du lait, boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques, boissons énergétiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PURE FRENCH SODA"