Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie des Boissons Biologiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PURE FRENCH SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie des Boissons Biologiques domicilié(e) Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - Lyon cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 623 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Boissons Biologiques, M. Sylvain Vailleau domicilié(e) Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - Lyon cedex 02 - France.
La marque PURE FRENCH SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944281.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE FRENCH SODA est expirée depuis le 6 septembre 2022.
Compagnie des Boissons Biologiques a également déposé les autres marques suivantes : com and b , PURE FRENCH SODA
Compagnie des Boissons Biologiques, SAS - Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - Lyon cedex 02 - France - SIREN 519623672
Compagnie des Boissons Biologiques, M. Sylvain Vailleau - Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597 - 69217 - Lyon cedex 02 - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677870 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16
Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678272 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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