COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3876246
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
Présentation de la marque Compagnie des Boissons Biologiques
Déposée le 23 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Compagnie des Boissons Biologiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB domicilié(e) 51 rue de l'alcazar - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 623 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme Michel Géraldine domicilié(e) 3 place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque Compagnie des Boissons Biologiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie des Boissons Biologiques est expirée depuis le 23 novembre 2021.
COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB a également déposé les autres marques suivantes : COM & B
COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB), Société par actions simplifiée - 51 rue de l'alcazar - 59800 - LILLE - France - SIREN 519623672
Cabinet FIDAL, Mme Michel Géraldine - 3 place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, édulcorants naturels ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de vente au détail des produits suivants : bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, édulcorants naturels ;
Bars (services de –), cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snackbars), restaurants libre-service, cafétarias, traiteurs (services de –), services de restauration (alimentation).
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