Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM & B
COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3743112
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2020
COM & B de COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB

Présentation de la marque COM & B

Déposée le 3 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COM & B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB domicilié(e) 231 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 623 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Géraldine MICHEL domicilié(e) 3 Place Verrazzano BP 9172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque COM & B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM & B est expirée depuis le 3 juin 2020.

COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des Boissons Biologiques


COMPAGNIE DES BOISSONS BIOLOGIQUES (CBB), Société par actions simplifiée - 231 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 519623672


Géraldine MICHEL - 3 Place Verrazzano BP 9172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Confiserie ; bonbons ; sucreries ; pastilles (confiserie) ; pralines ; arachides (confiserie à base d'–) ; bâtons de réglisse (confiserie) ; réglisse (confiserie) ; caramels (bonbons) ; gommes à mâcher, non à usage médical ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; boissons (aromates pour –) autres que les huiles essentielles ; café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; sucre ;

Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; boissons de fruits ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux ; limonades ; sodas ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des boissons ; sorbets (boissons) ; bières ; eaux (boissons) ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux minérales (boissons) ; eaux de Seltz ; eaux lithinées ;

Services de restauration ; bars (services de –) ; cafés-restaurants ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; cafétarias ; traiteurs (services de –).