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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES AUTOCARS DE PROVENCE (CAP
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LA TROTINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TROTINE
COMPAGNIE DES AUTOCARS DE PROVENCE (CAP) sas

Numéro de dépôt :
3530579
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017
LA TROTINE de COMPAGNIE DES AUTOCARS DE PROVENCE (CAP

Présentation de la marque LA TROTINE

Déposée le 10 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES AUTOCARS DE PROVENCE (CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TROTINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES AUTOCARS DE PROVENCE (CAP domicilié(e) 265 claude nicolas ledoux,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 620 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV SUD domicilié(e) 526 Ste Geneviève,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TROTINE est expirée depuis le 10 octobre 2017.

COMPAGNIE DES AUTOCARS DE PROVENCE (CAP a également déposé les autres marques suivantes : LA VICTORINE


COMPAGNIE DES AUTOCARS DE PROVENCE (CAP) sas - 265 claude nicolas ledoux,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France - SIREN 611620477


TRANSDEV SUD - 526 Ste Geneviève,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.