Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRGULE
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3148593
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
VIRGULE de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque VIRGULE

Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIRGULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 612 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VIRGULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRGULE est expirée depuis le 19 février 2012.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA , MAGNIFICAT PUIFORCAT


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme à Conseil d'Administration - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 398612804


Madame Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 24 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546648 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-24

Inscription le 24 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546647 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-24

Coutellerie (non électrique) , fourchettes, cuillères (couverts)