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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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RIVES DE LA VOLGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVES DE LA VOLGA
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3334211
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
RIVES DE LA VOLGA de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque RIVES DE LA VOLGA

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVES DE LA VOLGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 612 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick de CHAUNAC Hermès International domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RIVES DE LA VOLGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVES DE LA VOLGA est expirée depuis le 11 janvier 2015.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , MAGNIFICAT PUIFORCAT


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 398612804


Madame Annick de CHAUNAC Hermès International - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 12 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°586506 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 12 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586505 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table ; vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table.