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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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RALLYE 24
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RALLYE 24
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3917593
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
RALLYE 24 de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque RALLYE 24

Déposée le 3 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RALLYE 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme. Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque RALLYE 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE 24 est expirée depuis le 3 mai 2022.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA , MAGNIFICAT PUIFORCAT


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 380059188


HERMES INTERNATIONAL, Mme. Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Service de table (vaisselle).