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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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PUIFORCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUIFORCAT
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3930211
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
PUIFORCAT de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque PUIFORCAT

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUIFORCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PUIFORCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUIFORCAT est expirée depuis le 27 juin 2022.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 380059188


HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619794 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Couteaux, fourchettes, cuillères, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, couteaux à beurrer, casse-noix, pinces à glaçons, pinces à sucre, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères).

Objets d'art en métaux précieux, statues, statuettes et figurines en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie.

Récipients pour le ménage et la cuisine, ustensiles de cuisson, bassins (récipients), beurriers, cloches à beurre, bocaux, bocaux à confiture, bols, bonbonnières, bouteilles, chandeliers, bougeoirs, photophores, carafes, carafes à décanter, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, coupes, vaisselle, assiettes, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, huiliers, vinaigriers, plats, couvercles de plats, légumiers, saladiers, saucières, soupières, louches de cuisine, mélangeurs [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, moutardiers, ouvre-bouteilles, salières et poivriers, pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, seaux à glace, seaux à champagne, services de table (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, surtouts de table, pipettes (tâte-vin), boîtes à gâteaux, boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières non électriques, ensembles à café et à thé, tasses, crémiers, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, atomiseurs, pulvérisateurs de parfum, vases, verrerie, verre à boire, verres d'oenologie, verres à dégustation, timbales, coupes à champagne, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, services à caviar, vide-poche, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, cuillères à mélanger (ustensiles de cuisine), planches à découper pour la cuisine, planches pour le pain, blocs de cuisine pour ranger les couteaux, râpes (ustensiles de cuisine), mugs.

Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes, coffrets à cigares et à cigarettes, boîtes à cigares et à cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, briquets, cendriers, porte-cigares et porte-cigarettes, porte-allumettes, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.