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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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ONDE DE CHIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDE DE CHIC
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3341291
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
ONDE DE CHIC de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque ONDE DE CHIC

Déposée le 15 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONDE DE CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ONDE DE CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDE DE CHIC est expirée depuis le 15 février 2015.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 380059188


HERMES INTERNATIONAL Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.