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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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MOISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOISSON
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
92428383
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2012

Présentation de la marque MOISSON

Déposée le 28 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2221931) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 612 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hermes International Annick de Chaunac domicilié(e) 24 rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2221931) - 75008 - France.

La marque MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISSON est expirée depuis le 28 juillet 2012.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2221931) - 75008 - France - SIREN 398612804


Hermes International Annick de Chaunac - 24 rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2221931) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234326 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 10 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345662 - Publication au BOPI 2002-05-10

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221931 - Publication au BOPI 2002-05-30

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes