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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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MOISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOISSON
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
91400008
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2011

Présentation de la marque MOISSON

Déposée le 30 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2212489) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 612 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2212489) - 75008 - France.

La marque MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISSON est expirée depuis le 30 décembre 2011.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme à Conseil d'Administration - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2212489) - 75008 - France - SIREN 398612804


HERMES INTERNATIONAL Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2212489) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 3 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65707 - Publication au BOPI 1992-08-03

Inscription le 20 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337697 - Publication au BOPI 2001-12-20

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212489 - Publication au BOPI 2001-12-28

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Coutellerie, fourchettes et cuillers