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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3335916
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
Marque figurative de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick de CHAUNAC Hermès International domicilié(e) 24, Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335916.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 janvier 2015.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , RIVES DE LA VOLGA , MAGNIFICAT PUIFORCAT


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 380059188


Madame Annick de CHAUNAC Hermès International - 24, Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619794 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaine destinées à l'art de la table ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.