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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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MAGNIFICAT PUIFORCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGNIFICAT PUIFORCAT
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3930160
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
MAGNIFICAT PUIFORCAT de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque MAGNIFICAT PUIFORCAT

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAGNIFICAT PUIFORCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque MAGNIFICAT PUIFORCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNIFICAT PUIFORCAT est expirée depuis le 27 juin 2022.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 380059188


HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619794 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Verreries destinées à l'art de la table, verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselle, coupes, vases, candélabres, bougeoirs, centres de table, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, services de table (vaisselle).