COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3193269
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
Présentation de la marque EGEE
Déposée le 12 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque EGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 380059188
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Inscription le 12 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586505 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Inscription le 12 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°586506 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511629 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511649 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-12
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Coutellerie (non électrique) , fourchettes, cuillères (couverts) Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes, porcelaines destinées à l'art de la table, vaisselle en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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