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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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EARLY AMERICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EARLY AMERICA
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3256542
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
EARLY AMERICA de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque EARLY AMERICA

Déposée le 13 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EARLY AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 612 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EARLY AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARLY AMERICA est expirée depuis le 13 novembre 2013.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA , MAGNIFICAT PUIFORCAT


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, Société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 398612804


Madame Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Inscription le 12 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°586506 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 12 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586505 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.