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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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ACCOSTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOSTAGE
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3918012
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
ACCOSTAGE de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque ACCOSTAGE

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOSTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCOSTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOSTAGE est expirée depuis le 4 mai 2022.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE, société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 380059188


HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vaisselles en porcelaine, porcelaines destinées à l'art de la table, à savoir vide-poches (coupes en porcelaine et plateaux à usage domestique), faïences destinées à l'art de la table.