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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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ACCASTILLAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCASTILLAGE
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3624138
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2019
ACCASTILLAGE de COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE

Présentation de la marque ACCASTILLAGE

Déposée le 22 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCASTILLAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 059 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCASTILLAGE est expirée depuis le 22 janvier 2019.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE société par actions simplifiée - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 380059188


HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.