Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCHITECTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS domicilié(e) 95 boulevard Beaumarchais - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, avocat Me Valérie PIGHON domicilié(e) 9 place de la république - 75003 - PARIS - France.
La marque ARCHITECTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS, Société Anonyme - 95 boulevard Beaumarchais - 75003 - PARIS - France - SIREN 329060560
avocat Me Valérie PIGHON - 9 place de la république - 75003 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204676 - Publication au BOPI 2001-08-10
Inscription le 12 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°330636 - Publication au BOPI 2001-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 6 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°334152 - Publication au BOPI 2001-11-06
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467790 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08
Services d'architectes, construction ou rénovation d'édifices, maîtrise d'oeuvres, direction de tout corps d'état, travaux publics, ravalement de faÇades, consultations pour établir des plans en relation avec de tels services, exercices de mandat dans les transactions immobilières portant sur des édifices neufs ou rénovés, expertises immobilières, prestations de garantie légale ou contractuelle avec de tels services
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARCHITECTEURS"
