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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) compagnie des architecteurs à coopérative à Conseil d'Administration
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ADELIE : Améliorateurs pour la Diminution des Emissions de GES dans les Logements Individuels Existants
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADELIE : Améliorateurs pour la Diminution des Emissions de GES dans les Logements Individuels Existants
compagnie des architecteurs SA à coopérative à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3547449
Date de dépôt :
03/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/01/2018
ADELIE : Améliorateurs pour la Diminution des Emissions de GES dans les Logements Individuels Existants de compagnie des architecteurs à coopérative à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque ADELIE : Améliorateurs pour la Diminution des Emissions de GES dans les Logements Individuels Existants

Déposée le 3 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) compagnie des architecteurs à coopérative à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ADELIE : Améliorateurs pour la Diminution des Emissions de GES dans les Logements Individuels Existants »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) compagnie des architecteurs à coopérative à Conseil d'Administration domicilié(e) 42 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS,France - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, valérie maître PICHON domicilié(e) 9 place de la république,75003 PARIS,France - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELIE : Améliorateurs pour la Diminution des Emissions de GES dans les Logements Individuels Existants est expirée depuis le 3 janvier 2018.


compagnie des architecteurs SA à coopérative à Conseil d'Administration - 42 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS,France - 75017 - France - SIREN 329060560


valérie maître PICHON - 9 place de la république,75003 PARIS,France - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

– réalisation d'améliorations de l'habitat en général et notamment dans les maisons individuelles dans la perspective de l'axe de développement durables (services de construction) avec pur objectif de diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre dans l'habitat. – services d'isolation (construction) ;

– informations en matière de traitement de matériaux. – purification de l'air. – vulcanisation (traitement de matériaux-décontamination de matériaux dangereux. – production d'énergie ;

– conception d'amélioration de l'habitat en général et notamment dans les maisons individuelles dans la perspective de l'axe de développement durable (conception de nouveaux produits pour des tiers). – conception d'appareils et installations sanitaires de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau tendant à améliorer l'habitat dans l'axe de développement durable. – évaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par les professionnels du bâtiment dans le but de concevoir, proposer des ameliorations de l'habitat dans l'axe de developpement durable. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. – étude de projet techniques – architecture.