Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE
/
SOLIGRAF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLIGRAF
COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4347989
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
SOLIGRAF de COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE

Présentation de la marque SOLIGRAF

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLIGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE domicilié(e) 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 423 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SOLIGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIGRAF arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BIODEGRAF , ELIOCLIP , AMIDOCLIP , AMIDOGRAF , CARRYBUNCH , GRAF'BOIS , GRAF'NET , UNIGRAF , VITAGRAF , BIODECLIP


COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée - 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France - SIREN 350423810


Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Agrafes métalliques de palissage pour les vignes ; attaches métalliques pour le palissage de la vigne ; agrafes pour les filets de protection des cultures ; manchons de tuyaux métalliques ; manchons (quincaillerie métallique) ; manchons métalliques pour fils de palissage ; rivets métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; clavettes métalliques ; cales métalliques de blocage pour étrier de tension (clavette métallique) ; quincaillerie métallique ; liens métalliques ; liens métalliques à usage agricole ou viticole ;

Manchons de tuyaux non-métalliques ; manchons (quincaillerie métallique) ; manchons métalliques pour fils de palissage ;

Agrafes non-métalliques de palissage pour les vignes ; attaches non-métalliques pour le palissage de la vigne ; liens non métalliques utilisés pour attacher les filets de protection des cultures ; rivets non-métalliques ; crochets non-métalliques (quincaillerie non-métallique) ; pattes d'attache de câbles ou de tubes non-métalliques ; clavette non-métalliques ; cales non-métalliques de blocage pour étrier de tension (clavette non-métallique) ; quincaillerie non-métallique.