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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE
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MINIGRAF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINIGRAF
COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4236379
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2025
MINIGRAF de COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE

Présentation de la marque MINIGRAF

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINIGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE domicilié(e) 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIÈRES-SUR-ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 423 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MINIGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIGRAF arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.

COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BIODEGRAF , ELIOCLIP , AMIDOCLIP , AMIDOGRAF , CARRYBUNCH , GRAF'BOIS , GRAF'NET , UNIGRAF , SOLIGRAF , VITAGRAF


COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée - 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIÈRES-SUR-ARCE - France - SIREN 350423810


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Agrafes métalliques de palissage pour les vignes ; attaches métalliques pour le palissage de la vigne ; agrafes dégradables pour les filets de protection des cultures ; manchons de tuyaux métalliques ; manchons (quincaillerie métallique) ; manchons métalliques pour fils de palissage ; rivets métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; clavettes métalliques ; cales métalliques de blocage pour étrier de tension (clavette métallique) ; quincaillerie métallique ; liens métalliques ; liens métalliques à usage agricole ou viticole ;

Manchons de tuyaux non-métalliques ; manchons (quincaillerie métallique) ; manchons métalliques pour fils de palissage ;

Agrafes non-métalliques de palissage pour les vignes ; attaches non-métalliques pour le palissage de la vigne ; liens non métalliques utilisés pour attacher les filets de protection des cultures ; rivets non-métalliques ; crochets non-métalliques (quincaillerie non-métallique) ; pattes d'attache de câbles ou de tubes non-métalliques ; clavette non-métalliques ; cales non-métalliques de blocage pour étrier de tension (clavette non-métallique) ; quincaillerie métallique.