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Marques déposées par COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE
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BIODECLIP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIODECLIP
COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE

Numéro de dépôt :
4425103
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
BIODECLIP de COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE

Présentation de la marque BIODECLIP

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODECLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE domicilié(e) 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BIODECLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODECLIP arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BIODEGRAF , ELIOCLIP , AMIDOCLIP , AMIDOGRAF , CARRYBUNCH , GRAF'BOIS , GRAF'NET , UNIGRAF , SOLIGRAF , VITAGRAF


COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE - 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Pattes d`attache non métalliques pour câbles et tubes ; serre-câbles non métalliques ; colliers d’attache non métalliques pour câbles ; agrafes de palissage pour les vignes (serre-câbles non métalliques); agrafes pour le palissage des végétaux (serre-câbles non métalliques à usage agricole, viticole, horticole ou sylvicole) ; attaches non métalliques pour le palissage de la vigne (quincaillerie non métallique); attaches non métalliques pour le palissage des végétaux (quincaillerie non métallique à usage agricole, viticole, horticole ou sylvicole) ; rivets non métalliques; crochets non métalliques (quincaillerie non métallique); clavettes non métalliques; cales non métalliques de blocage pour étrier de tension (clavettes non métalliques) ;

Bandelettes pour attacher la vigne ; bandelettes pour attacher les végétaux (bandelettes à usage agricole, viticole, horticole ou sylvicole) ; fils à lier non métalliques ; liens non métalliques à usage agricole, viticole, horticole ou sylvicole.