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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE
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AMIDOGRAF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMIDOGRAF
COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4221529
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2025
AMIDOGRAF de COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE

Présentation de la marque AMIDOGRAF

Déposée le 29 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMIDOGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE domicilié(e) 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 423 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque AMIDOGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIDOGRAF arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BIODEGRAF , ELIOCLIP , AMIDOCLIP , CARRYBUNCH , GRAF'BOIS , GRAF'NET , UNIGRAF , SOLIGRAF , VITAGRAF , BIODECLIP


COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée - 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France - SIREN 350423810


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Agrafes dégradables pour le palissage de la vigne (non-métalliques) ;

Pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; serre-câbles non métalliques ; colliers d'attache non métalliques pour câbles ; liens non métalliques pour attacher les filets de protection des cultures.