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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE
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AGRAFES C.B.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGRAFES C.B.
COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99832163
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2029

Présentation de la marque AGRAFES C.B.

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRAFES C.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE domicilié(e) 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 423 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Société par actions simplifiée, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque AGRAFES C.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRAFES C.B. arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.

COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BIODEGRAF , ELIOCLIP , AMIDOCLIP , AMIDOGRAF , CARRYBUNCH , GRAF'BOIS , GRAF'NET , UNIGRAF , SOLIGRAF , VITAGRAF


COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE, Société à responsabilité limitée - 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France - SIREN 350423810


CABINET GUIU - JURISPATENT, Société par actions simplifiée, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412154 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 23 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776528 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734609 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Agrafes de palissage métalliques. Agrafes de palissage en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.