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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de Trucy
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vin de Napoléon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

vin de Napoléon
Compagnie de Trucy, SAS

Numéro de dépôt :
4356615
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
vin de Napoléon de Compagnie de Trucy

Présentation de la marque vin de Napoléon

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de Trucy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vin de Napoléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de Trucy domicilié(e) Immeuble d'Antin, 28 rue bayard - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE TRUCY, M. LERIDON Matthias domicilié(e) 28 RUE BAYARD - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque vin de Napoléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vin de Napoléon arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

Compagnie de Trucy a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie du Rooibos , TRUCY , LES CHEVAUX DE LOIX , The European Rooibos Company , TRUCY GROUP , The Rooibos Company , The Benjamin Ginsberg Company , Palais du Rooibos , GRAND CRU ROOIBOS , grandconstance


Compagnie de Trucy, SAS - Immeuble d'Antin, 28 rue bayard - 75008 - PARIS - France


COMPAGNIE DE TRUCY, M. LERIDON Matthias - 28 RUE BAYARD - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726813 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726812 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726811 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Inscription le 17 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°782773 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Riz ; tapioca ; farine ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.