Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS JARDINS DE ROOIBOS
COMPAGNIE DE TRUCY, SAS

Numéro de dépôt :
3957558
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
GRANDS JARDINS DE ROOIBOS de COMPAGNIE DE TRUCY

Présentation de la marque GRANDS JARDINS DE ROOIBOS

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE TRUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDS JARDINS DE ROOIBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE TRUCY domicilié(e) 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 611 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE TRUCY domicilié(e) 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France.

La marque GRANDS JARDINS DE ROOIBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS JARDINS DE ROOIBOS est expirée depuis le 23 octobre 2022.

COMPAGNIE DE TRUCY a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie du Rooibos , TRUCY , LES CHEVAUX DE LOIX , The European Rooibos Company , TRUCY GROUP , The Rooibos Company , The Benjamin Ginsberg Company , Palais du Rooibos , GRAND CRU ROOIBOS , grandconstance


COMPAGNIE DE TRUCY, SAS - 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France - SIREN 492611298


COMPAGNIE DE TRUCY - 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 8 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606409 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683637 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.