Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie des Thés et du Rooibos
COMPAGNIE DE TRUCY, SAS

Numéro de dépôt :
3945179
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
Compagnie des Thés et du Rooibos de COMPAGNIE DE TRUCY

Présentation de la marque Compagnie des Thés et du Rooibos

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE TRUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compagnie des Thés et du Rooibos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE TRUCY domicilié(e) 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 611 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE TRUCY domicilié(e) 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France.

La marque Compagnie des Thés et du Rooibos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie des Thés et du Rooibos est expirée depuis le 7 septembre 2022.

COMPAGNIE DE TRUCY a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie du Rooibos , TRUCY , LES CHEVAUX DE LOIX , The European Rooibos Company , TRUCY GROUP , The Rooibos Company , The Benjamin Ginsberg Company , Palais du Rooibos , GRAND CRU ROOIBOS , grandconstance


COMPAGNIE DE TRUCY, SAS - 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France - SIREN 492611298


COMPAGNIE DE TRUCY - 16-18 IMPASSE D'ANTIN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 12 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618408 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.