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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE (C.T.A.C
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BOUGEZ PLUS BOUGEZ BUS ]
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUGEZ PLUS BOUGEZ BUS ]
COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE (C.T.A.C.) (S.A.)

Numéro de dépôt :
1663542
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
01/04/1998

Présentation de la marque BOUGEZ PLUS BOUGEZ BUS ]

Déposée le 1 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE (C.T.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « BOUGEZ PLUS BOUGEZ BUS ] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE (C.T.A.C domicilié(e) 11 boulevard du Maréchal Leclerc, 14300 CAEN - France.

La marque BOUGEZ PLUS BOUGEZ BUS ] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGEZ PLUS BOUGEZ BUS ] est expirée depuis le 1 avril 1998.


COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE (C.T.A.C.) (S.A.) - 11 boulevard du Maréchal Leclerc, 14300 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Transport de personnes en bus ou autocars