CTC
Présentation de la marque CTC
Déposée le 14 octobre 1975 par Compagnie de Transports de Ceréales $C.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CTC est expirée depuis le 14 octobre 1985.
Compagnie de Transports de Ceréales $C.T.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483