MTI Conseil - Mobilité Territoires intermodalité

COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA (société anonyme)

Présentation de la marque MTI Conseil - Mobilité Territoires intermodalité

Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MTI Conseil - Mobilité Territoires intermodalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA domicilié(e) 7, rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 150 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MTI Conseil - Mobilité Territoires intermodalité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTI Conseil - Mobilité Territoires intermodalité est expirée depuis le 14 août 2008.

COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA a également déposé les autres marques suivantes : CARLINE , GEODIS , EUROPABUS , FTS , GEODIS NOTRE UNION FAIT VOTRE FORCE , SCETA , OGEFRET , CARO'LINE , E , F.T.S.