COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1749536
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2008
Présentation de la marque CARO'LINE
Déposée le 4 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARO'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA domicilié(e) 7 rue Pablo Néruda, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2119674) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 150 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2119674) - France.
La marque CARO'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA Société Anonyme - 7 rue Pablo Néruda, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2119674) - France - SIREN 572150977
LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2119674) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2119674 - Publication au BOPI 1998-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404883 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257635 - Publication au BOPI 1998-07-06
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité et affaires. Transport et entreposage, transport de voyageurs et de marchandises, services de voyages notamment organisation de voyages; agences touristiques et tous services relatifs au transport. Services d'hôtellerie
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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