COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.)
Numéro de dépôt :
1586490
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000
Présentation de la marque SIGTEL
Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES domicilié(e) 99, avenue Aristide Briand, 92120 MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque SIGTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.) - 99, avenue Aristide Briand, 92120 MONTROUGE - France
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244713 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154831 - Publication au BOPI 1993-02-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs; et en particulier amplificateurs pour asservissements
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