Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMISMAT
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1499527
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1998

Présentation de la marque NUMISMAT

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUMISMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES domicilié(e) 99, avenue Aristide Briand, 92120 MONTROUGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque NUMISMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMISMAT est expirée depuis le 23 novembre 1998.

COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MINIVIEW , PISE , LOTOMATIC , AFIGRAF , ARMATEL , UNITEL , CSEE , CSEE , UNITEL , ACCESS-X25


COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.) - 99, avenue Aristide Briand, 92120 MONTROUGE. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 27 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250607 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166237 - Publication au BOPI 1993-12-13

Monnayeur de pièces.