Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ARMATEL
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.)
Numéro de dépôt :
1498523
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ARMATEL
Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARMATEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES domicilié(e) 99, avenue Aristide-Briand 92120 MONTROUGE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.) - 99, avenue Aristide-Briand 92120 MONTROUGE. - France
CABINET MALEMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 20 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173718 - Publication au BOPI 1994-06-20
Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166237 - Publication au BOPI 1993-12-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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