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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES
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AFIGRAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFIGRAF
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1548506
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1999

Présentation de la marque AFIGRAF

Déposée le 30 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFIGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES domicilié(e) 99, avenue Aristide-Briand, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque AFIGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIGRAF est expirée depuis le 30 août 1999.

COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MINIVIEW , PISE , LOTOMATIC , ARMATEL , UNITEL , CSEE , NUMISMAT , CSEE , UNITEL , ACCESS-X25


COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES (S.A.) - 99, avenue Aristide-Briand, 92120 MONTROUGE - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 27 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250607 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160820 - Publication au BOPI 1993-02-23

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs