SIGTAYCOD
Présentation de la marque SIGTAYCOD
Déposée le 29 juin 1978 par COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGTAYCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGTAYCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIGTAYCOD est expirée depuis le 29 juin 1988.
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004
Inscription - Changement de dénomination n°25513 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°19798 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°114582 - Publication au BOPI