Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGTAYCOD
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES

Numéro de dépôt :
1055725
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGTAYCOD

Déposée le 29 juin 1978 par COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGTAYCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES domicilié(e) (S.A.) 2 à 8 rue Caroline 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque SIGTAYCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIGTAYCOD est expirée depuis le 29 juin 1988.

COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AFTEL , AORISTE , AFIGRAF , RASSUR , S CSEE , SIGBUS , GYPTIS , CADTEK , GARSIG , CHIPLOG


COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES - (S.A.) 2 à 8 rue Caroline 75017 PARIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Inscription - Changement de dénomination n°25513 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°19798 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°114582 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.