Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES
/
CSEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSEE
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1249375
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993
CSEE de COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D\'ENTREPRISES ELECTRIQUES

Présentation de la marque CSEE

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES domicilié(e) 17, place Etienne-Pernet, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque CSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSEE est expirée depuis le 28 octobre 1993.

COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AFTEL , AORISTE , AFIGRAF , RASSUR , S CSEE , SIGBUS , GYPTIS , CADTEK , GARSIG , CHIPLOG


COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.A.) - 17, place Etienne-Pernet, 75015 PARIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription - Changement de dénomination n°25513 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°19798 - Publication au BOPI

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.