Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-GOBAIN MULTI-CONFORT SERENITE HABITAT DURABLE
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4032068
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
SAINT-GOBAIN MULTI-CONFORT SERENITE HABITAT DURABLE de COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN

Présentation de la marque SAINT-GOBAIN MULTI-CONFORT SERENITE HABITAT DURABLE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-GOBAIN MULTI-CONFORT SERENITE HABITAT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 039 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM domicilié(e) "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SAINT-GOBAIN MULTI-CONFORT SERENITE HABITAT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-GOBAIN MULTI-CONFORT SERENITE HABITAT DURABLE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : PROMATEL , SG , MY COMFORT , KANDU , SAINT-GOBAIN , SAINT-GOBAIN , , CARE:4 COMPANY ACTIONS FOR THE REDUCTION OF ENERGY BY 4 , , DOMOSHOW


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Société Anonyme - "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542039532


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM - "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Démonstration de produits et présentation de produits sur tout moyen de communication en vue de leur vente. Distribution (livraison) de matériel publicitaire, en particulier échantillons. Informations et renseignements commerciaux relatifs à des matériaux de construction et à leur mise en oeuvre. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ;

Informations et conseils en matière de construction, de matériaux de construction et de réparation. Supervision de travaux de construction ;

Services technologiques, ainsi que travaux de recherche et conception s'y rapportant ; services d'analyses et recherches industrielles ; conception et développement de matériaux de construction ; services de certification (contrôle de qualité) en vue d'attester de la conformité des engagements pris envers des clients ou des usagers ; étude de projets techniques ; conception de programmes d'évaluation du cycle de vie des produits et élaboration de méthodes d'analyse technique ; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) ; services d'évaluation (audit) et d'auto évaluation (audit) de conformité (audit) à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) dans le domaine du management de la qualité, de la compétence et de la responsabilité sociétale ; services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards, normes, référentiels ; service de rédaction de standards, de normes, référentiels dans le domaine de l'audit, de l'évaluation de la conformité de la qualité des d'entreprises ; conception (élaboration) de programmes informatiques et de banques de données relatives à l'évaluation de conformité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; service d'information dans le domaine du contrôle de qualité, de l'évaluation de la conformité des systèmes de management ; services d'information technique dans le domaine des standards et normes, référentiels ; service de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes, standards, référentiels relatifs à l'évaluation de systèmes de management et de contrôle de la qualité et de normes environnementales.