Marque enregistrée - Marque en vigueur

Multi Confort BY SAINT-GOBAIN
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4355731
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
Multi Confort BY SAINT-GOBAIN de COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN

Présentation de la marque Multi Confort BY SAINT-GOBAIN

Déposée le 19 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Multi Confort BY SAINT-GOBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ LES MIROIRS ”, 18 AVENUE D'ALSACE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 039 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Multi Confort BY SAINT-GOBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Multi Confort BY SAINT-GOBAIN arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : PROMATEL , SG , MY COMFORT , KANDU , SAINT-GOBAIN , SAINT-GOBAIN , , CARE:4 COMPANY ACTIONS FOR THE REDUCTION OF ENERGY BY 4 , , DOMOSHOW


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Société anonyme - “ LES MIROIRS ”, 18 AVENUE D'ALSACE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542039532


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, à étanchéifier ; matériaux d'isolation ; matériaux isolants pour la construction, y compris ceux à base de laine minérale, laine de verre, laine de roche, bois, fibres de bois, polystyrène ou fibres minérales destinés à l'isolation thermique et acoustique ; matériaux isolants pour la protection incendie ; bandes et films plastiques d'étanchéité et pour la protection contre l'humidité ; membranes d'étanchéité en matières synthétiques ou bitumeuses ; écrans sous toiture en bitume ou en matières plastiques ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage ou non ; bandes et rubans adhésifs pour la construction et/ou l'isolation ; joints pour isolation ; peintures, vernis et enduits isolants ; structures non métalliques pour l'absorption du bruit (insonorisation) ; matériaux d'isolation en fibres de verre ; films en matières plastiques réfléchissants pour vitres (isolation) ; films de polyuréthane utilisés comme isolants de bâtiments ; matières plastiques et résines mi-ouvrées ; films en matière plastique flexible autres que pour l'emballage ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction à propriétés isolantes non métalliques ; profilés non métalliques pour la construction ; ossatures non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique, à la protection contre l'humidité et le feu, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages ; couvertures de toit et toitures non métalliques ; revêtement d'étanchéité pour toiture ; matériaux pour l'étanchéité des bâtiments et constructions ; complexes d'isolation sous étanchéité ; mortier, bétons, ciments, enduits (matériaux de construction) ; asphalte, poix et bitume, produits bitumineux pour la construction ; préparation bitumeuse pour la construction ; planchers non métalliques ; films plastiques pour la construction ; matériaux de construction en verre ; verre isolant pour la construction ; verre feuilleté ; vitraux ; verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules ; fenêtres non métalliques ; revêtements de murs et de parois non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; bois de construction ; tuyaux, tubes rigides, conduites d'eau non métalliques pour la construction ;

Démonstration et présentation de produits sur tous moyens de communication en vue de leur vente, ces services pouvant être fournis en ligne ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion (distributions) d'échantillons ; informations et renseignements commerciaux relatifs à des matériaux de construction et à leur mise en oeuvre, ces services pouvant être fournis en ligne ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; études de marché ; informations commerciales par le biais de sites Web ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Services d'informations, de conseils et consultations dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment notamment pour la pose, le montage et l'installation de matériaux de construction ; services de construction, services d'isolation (construction), services d'installation, services de rénovation, services de réparation, services d'entretien et d'aménagement de bâtiments, ces services pouvant être fournis en ligne ; services de prescription et de supervision (direction) de travaux dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment ; service de maintenance d'ouvrages privés ou publics ;

Formation en matière de construction et en matière d'entretien, de nettoyage, de rénovation et de réparation d'ouvrages et de bâtiments ; formations pratiques relatives à la mise en oeuvre de matériaux de construction et leurs applications ; organisation de jeux-concours et de loteries, ces services pouvant être fournis en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ;

Services de conseils et d'expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment ; service de recherche, d'analyse et de développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment, en particulier pour l'isolation thermique et acoustique ; service d'inspection de bâtiment (expertise) ; études de projets techniques ; service de diagnostic énergétique (expertise) ; tests de performance énergétique et acoustique des bâtiments (expertise) ; tests de performance de la qualité de l'air intérieur et du confort visuel (expertise) ; tests de conformité des bâtiments en matière sanitaire et de sécurité (expertise) ; conseils et consultations pour l'aménagement intérieur dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment (service d'architecte) ; mesures et analyses scientifiques de la consommation d'énergie des bâtiments, de la qualité de l'air intérieur, du confort visuel et du niveau sonore ; services de certification (contrôle de qualité) en vue d'attester de la conformité des engagements pris envers des clients ou des usagers ; conception de programmes d'évaluation du cycle de vie des produits dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment ; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) ; services d'évaluation (audit) et d'auto évaluation (audit) de conformité à des exigences de qualité spécifiées (standards, normes, référentiels) dans le domaine dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment ; conception (élaboration) de programmes informatiques et de banques de données relatives à l'évaluation de conformité ; service d'information dans le domaine du contrôle de qualité et de l'évaluation de la conformité dans le domaine de l'habitat, de la construction et du bâtiment.