Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTERRA
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN

Numéro de dépôt :
3040400
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2010

Présentation de la marque ARTERRA

Déposée le 12 juillet 2000 par la société COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 039 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY - France.

La marque ARTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTERRA est expirée depuis le 12 juillet 2010.

COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : PROMATEL , SG , MY COMFORT , KANDU , SAINT-GOBAIN , SAINT-GOBAIN , , CARE:4 COMPANY ACTIONS FOR THE REDUCTION OF ENERGY BY 4 , , DOMOSHOW


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542039532


Madame Edith SAUVENAY - France


Inscription le 15 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312777 - Publication au BOPI 2000-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Matériaux de construction non métalliques. Matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, asphate, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres. Briques, lintaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques. Gouttières et chênaux non métalliques, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques. Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris éléctroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange éléctronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.