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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE
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TOTALPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALPAC
COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme)
TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1495436
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1998

Présentation de la marque TOTALPAC

Déposée le 24 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE et la Société Anonyme (SA) TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTALPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES domicilié(e) 5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque TOTALPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALPAC est expirée depuis le 24 octobre 1998.

COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GR , DISTAM , TOTALUBE , LIGRANE , TOTAL ULTRANE , CYCLE VERT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE SAVOIR VERT


COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme) - 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France

TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) - 5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246876 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246875 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246876 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246875 - Publication au BOPI 1997-12-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.