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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1564291
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999
Marque figurative de COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE domicilié(e) 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRETTOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme),5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564291.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GR , DISTAM , TOTALUBE , LIGRANE , TOTAL ULTRANE , CYCLE VERT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE SAVOIR VERT , LES AUTOROUTIERS


COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme) - 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRETTOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme),5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Tous gaz de pétrole liquéfié, butane, propane