Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION - TOTAL FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1349791
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1996
Marque figurative de COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION - TOTAL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION - TOTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION - TOTAL FRANCE domicilié(e) 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349791.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION - TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GR , DISTAM , TOTALUBE , LIGRANE , TOTAL ULTRANE , CYCLE VERT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE SAVOIR VERT


COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION - TOTAL FRANCE (société anonyme) - 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI 1986-38

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.