Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HUILE DE L'EXCELLENCE
COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1644323
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque L'HUILE DE L'EXCELLENCE

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HUILE DE L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE domicilié(e) 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque L'HUILE DE L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUILE DE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 14 février 2001.

COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GR , DISTAM , TOTALUBE , LIGRANE , TOTAL ULTRANE , CYCLE VERT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE SAVOIR VERT


COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme) - 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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