Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEM'TAL DEF
COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1609051
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque DEM'TAL DEF

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEM'TAL DEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE domicilié(e) 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRETTOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme),5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque DEM'TAL DEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GR , DISTAM , TOTALUBE , LIGRANE , TOTAL ULTRANE , CYCLE VERT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE SAVOIR VERT


COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme) - 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRETTOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme),5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière