Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLE VERT
COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1699637
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque CYCLE VERT

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE domicilié(e) 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque CYCLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GR , DISTAM , TOTALUBE , LIGRANE , TOTAL ULTRANE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE SAVOIR VERT , LES AUTOROUTIERS


COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme) - 84 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


CABINET JOLLY - France


Inscription le 20 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66520 - Publication au BOPI 1992-08-20

Huiles, graisses industrielles; lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), tous les produits précités respectant l'environnement