Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBAINE
COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme), TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1367707
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1996

Présentation de la marque AUBAINE

Déposée le 12 août 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES domicilié(e) 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque AUBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBAINE est expirée depuis le 12 août 1996.

COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GR , DISTAM , TOTALUBE , LIGRANE , TOTAL ULTRANE , CYCLE VERT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE SAVOIR VERT


COMPAGNIE DE RAFFINAGE ET DE DISTRIBUTION TOTAL FRANCE (société anonyme), TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) - 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 26 août 1996 - Changement d'adresse n°205171 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 26 août 1996 - Changement de dénomination n°205169 - Publication au BOPI 1996-08-26

Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels.