Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DE PHALSBOURG, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3915759
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE DE PHALSBOURG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DE PHALSBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DE PHALSBOURG domicilié(e) 22 Place Vendome - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 545 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915759.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2022.

COMPAGNIE DE PHALSBOURG a également déposé les autres marques suivantes : waves GRAND SUD , W WOOD UP , BAB COCK LA FABRIQUE DES CULTURES , "pour construire la France de demain" , Rendez-vous à la Poste , AURORE , MON PETIT COFFICE , ECO PARC COMMERCIAL , Alpha Park 2 , Oh!


COMPAGNIE DE PHALSBOURG, Société à responsabilité limitée - 22 Place Vendome - 75001 - PARIS - France - SIREN 349545103


ALETHEIA CONSEIL - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Aide dans l'exploitation ou la direction de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; services de conseils et d'informations commerciales liés à la conception, l'édification et l'aménagement de centres et de villages commerciaux ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; promotions des ventes (pour les tiers) ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion commerciales de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de voir et d'acheter des produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de communication, de produits de grande consommation dans les domaines de l'habillement, la santé, les divertissements (matériel et supports audio-vidéo, matériel informatique et périphériques d'ordinateurs, consommables informatiques, jeux, jouets), l'équipement de la maison (articles des arts de la table, appareils électroménagers, meubles, articles d'ameublement, linge de maison), la décoration (couleurs, vernis, laques, colorants, bougies, tissus, tapis, paillassons, nattes, fleurs et plantes), l'ameublement, la culture (supports d'enregistrement acoustiques, magnétiques, numériques et audiovisuels, logiciels sur tous supports matériels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, magazines (publications), papeterie, fournitures scolaires, matériel d'instruction ou d'enseignement y compris les logiciels éducatifs), l'éducation et les loisirs (produits de serrurerie et de quincaillerie, matériel de photographie, véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, feux d'artifices, instruments de musique, matériel pour les artistes, articles de gymnastique et de sport, articles de jardinage). Information et conseil d'ordre administratif, commerciale et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; gestion commerciale de boutiques de vente au sein d'un centre commercial, prospection commerciale. Location de distributeurs automatiques ; opérations de promotion publicitaire de projets immobiliers et d'implantations immobilières ;

Opérations de promotion (financement) de projets immobiliers et d'implantations immobilières ; gestion d'immeubles ; location d'immeubles ; gérance de biens immobiliers et de locaux commerciaux ; expertise immobilière ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers, tous ces services concernant exclusivement des immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ;

Supervision [direction] de travaux de construction d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; travaux de construction, réparation, restauration et entretien d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; information en matière de construction et d'aménagement d'immeubles de bureaux, de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; opérations de promotion (construction) de projets immobiliers et d'implantations immobilières ;

Entreposage ; location d'entrepôts ; transport ; location de places de parking ;

Conseils en construction ; études, conseils et construction de tous projets immobiliers ; services d'architecture et notamment étude et réalisation de tous projets immobiliers de construction, conception, mise au point et obtention de permis de construire, services de maîtrise d'ouvrage dans le domaine de la construction ; essais techniques, ingénierie, expertises concernant la fiabilité de matériels industriels divers (travaux d'ingénieurs), services d'études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; établissements de plans pour la construction d'immeubles de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; consultation sur la protection de l'environnement et en matière d'économies d'énergie ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques ;

Services de fourniture de nourriture et de boissons, à savoir restaurants, cafés, cafétérias, services de traiteur, restauration rapide et bars ; logements temporaires.